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Marques déposées par l'association loi 1901 Alfa3a
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ALFA3A ACCUEILLIR ASSOCIER ACCOMPAGNER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALFA3A ACCUEILLIR ASSOCIER ACCOMPAGNER
Association Alfa3a, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4331037
Date de dépôt :
20/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2027
ALFA3A ACCUEILLIR ASSOCIER ACCOMPAGNER de Alfa3a

Présentation de la marque ALFA3A ACCUEILLIR ASSOCIER ACCOMPAGNER

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2017 par l'association loi 1901 Alfa3a auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALFA3A ACCUEILLIR ASSOCIER ACCOMPAGNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Alfa3a domicilié(e) 14 rue Aguétant - 01500 - Ambérieu en Bugey - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 544 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfa3a, Mme. Josépha BOUGET domicilié(e) 14 RUE Aguétant - 01500 - Ambérieu-en-Bugey - France.

La marque ALFA3A ACCUEILLIR ASSOCIER ACCOMPAGNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331037.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALFA3A ACCUEILLIR ASSOCIER ACCOMPAGNER arrivera à expiration en date du 20 janvier 2027.

Alfa3a a également déposé les autres marques suivantes : INTER action


Association Alfa3a, Association Loi 1901 - 14 rue Aguétant - 01500 - Ambérieu en Bugey - France - SIREN 775544026


Alfa3a, Mme. Josépha BOUGET - 14 RUE Aguétant - 01500 - Ambérieu-en-Bugey - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de crèches d'enfants .